Marque expirée - Marque en non vigueur
Domaine de la Rocaille
Numéro de dépôt :
3500833
Date de dépôt :
14/05/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/05/2017
Présentation de la marque Domaine de la Rocaille
Déposée le 14 mai 2007 par COL ST PIERRETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Domaine de la Rocaille »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Domaine de la Rocaille est expirée depuis le 14 mai 2017.
COL ST PIERRE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-43
Publication - Publication le 22 juin 2007 au BOPI 2007-25